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La loi interdit les copies ou reproductions.
En contrevenant aux articles du Code Pénal y relatifs, toute personne s’expose aux poursuites judiciaires et à l’exclusion de toute organisation où prend part le Centre de Formation en Aromathérapie.
Les dépôts des éléments qui le nécessitaient ont été faits auprès de :
- la SOFAM (Société d'Auteurs dans le domaine des Arts Visuels)
- la SABAM (Société Belge des Auteurs, Compositeurs et Editeurs)
- du BBDM (Bureau Benelux des Dessins ou Modèles).
Tous les droits de reproduction sont réservés. Les organismes cités défendent nos droits en cas d’infraction.
Ceci concerne tous les intervenants du Centre de Formation en Aromathérapie ainsi que ceux des co-organisateurs éventuels.
- LOI COORDONNEE relative au droit d'auteur et aux droits voisins (format pdf)
- Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques (format pdf)
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de nos ouvrages, faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement écrit de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles y relatifs du Code Pénal.
Réalisations audio et/ou visuelles
De même, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de nos oeuvres audios ou visuelles, faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement écrit de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles y relatifs du Code Pénal.
De même, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de nos sites web dont ce présent site, faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement écrit de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles y relatifs du Code Pénal.
Les textes, les éléments graphiques (logos et autres), les photographies, les vidéos, la structure en elle-même, la présentation, ainsi que l'ensemble des autres éléments inclus sur les sites web de Michel Englebin et/ou du Centre de Formation en Aromathérapie, sont protégés par les droits intellectuels de celui-ci, de ses fournisseurs ou partenaires éventuels.
Ces droits intellectuels concernent notamment, sans que ce soit limitatif, le droit d'auteur, les droits voisins, les droits sur les banques de données et les droits des marques.
L'utilisateur ne peut modifier, copier, reproduire ou représenter de quelque manière que ce soit, diffuser, traduire, transférer ou vendre les informations, produits ou services obtenus par le biais de ces sites
L'utilisateur ne peut pas non plus créer des œuvres dérivées des éléments précités.
D'autre part, tous les noms de produits ou d'entreprises nommés sur les sites web de Michel Englebin peuvent être des marques de leurs propriétaires respectifs et tombent sous l'effet des mêmes réglementations.
Les dirigeants du Centre de Formation en Aromathérapie et les co-organisateurs éventuels poursuivront sans exception toute personne ne respectant pas les réglementations en la matière.
Lors des formations et événements divers
Quelques règles essentielles sont à respecter par tout stagiaire ou invité lors des formations organisées ou co-organisées par Michel Englebin et/ou par le Centre de formation en Aromathérapie :
- Il est interdit de prendre des enregistrements audio- et/ou visuels ou des photos lors des événements que nous organisons ou co-organisons.
- Aucunes copies de nos réalisations audio et/ou visuelles ou autres présentations sur quelque support que ce soit ne seront fournies, quelque peut en être la raison de la demande.
